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Conditions Générales d'Utilisation du Portail Documentaire Institutionnel

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et la consultation du portail documentaire officiel de l'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE VINCENT ROTINAT DE NEUVY SAINT SEPULCHRE. La consultation de ce portail implique l'acceptation sans réserve des dispositions ci-dessous.

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I. Objet du Portail & Absence de Caractère Marchand

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II. Modalités d'Accès & Réseau Informatique

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III. Liens Hypertextes & Ressources Externes

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Droit Applicable & Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Châteauroux (Indre).

Transparence Statutaire & Droits

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